Spannfutter für ein Werkzeug

Brevet européen · EP2564960 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2564960
Numéro de demande
EP12194330
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
7 juil. 2010
Publié
6 mars 2013
Délivré
18 sept. 2013
Radié
31 juil. 2014
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B23B 31/02 (2006.01)
//F16B 35/04 (2006.01)
Priorité
DE 102009032182 07.07.2009
DE 102009039683 02.09.2009
Divisionnaire de
EP10006988
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 févr. 2015

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 18.02.2015

  2. 18 sept. 2013

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 18.09.2013

Parties

Inventeur

Matheis, Klaus

88605 Sauldorf/Rast, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.