Holzbearbeitungsanlage
Brevet européen · EP2565000 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2565000
- Numéro de demande
- EP12180284
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 13 août 2012
- Publié
- 6 mars 2013
- Délivré
- 12 oct. 2016
- Fin de la protection au plus tard
- 12 août 2032
- Prochaine annuité due
- 31 août 2027
- Classes CIB
- B27B 25/04 (2006.01)B65G 15/60 (2006.01)B27C 1/12 (2006.01)B23Q 7/03 (2006.01)B65G 21/20 (2006.01)
- Priorité
- DE 202011105077 U 27.08.2011
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 sept. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.08.2026 → 31.08.2027
Publié dans Swissreg le 01.09.2026
- 1 sept. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.08.2025 → 31.08.2026
Publié dans Swissreg le 01.09.2025
- 1 sept. 2024
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.08.2024 → 31.08.2025
Publié dans Swissreg le 01.09.2024
- 20 févr. 2024
Mandataire radié
- Titulaire
- Hundegger, Hans, Kemptener Strasse 1, 87749 Hawangen, Allemagne (supprimé)
- Mandataire
- LUCHS & PARTNER AG, PATENTANWÄLTE, Schulhausstrasse 12, 8002 Zürich (supprimé)
- Inventeur
- Hundegger, Hans, Kemptener Strasse 1, 87749 Hawangen, Allemagne (supprimé)
- Adresses de registre
Publié dans Swissreg le 20.02.2024
- 20 févr. 2024
Transféré
- Adresses de registre
- Titulaire
- Hans Hundegger Beteiligungs GmbH & Co. KG, Auf der Geigerhalde 41, 87459 Pfronten-Weißbach, Allemagne
- Mandataire
- LUCHS & PARTNER AG, Patentanwälte, Schulhausstrasse 12, 8002 Zürich
- Inventeur
- Hundegger, Hans, Kemptener Strasse 1, 87749 Hawangen, Allemagne
Publié dans Swissreg le 20.02.2024
- 1 sept. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.09.2023
- 1 sept. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.09.2022
- 12 oct. 2016
Délivré
Publié dans Swissreg le 12.10.2016
1 entrée antérieure
- 12 oct. 2016
Mandataire inscrit
- Mandataire
- LUCHS & PARTNER AG, PATENTANWÄLTE, Schulhausstrasse 12, 8002 Zürich
Publié dans Swissreg le 12.10.2016
Parties
Titulaire
Inventeur
87749 Hawangen, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.