Fadenverlegevorrichtung

Brevet européen · EP2565023 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2565023
Numéro de demande
EP11179547
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
31 août 2011
Publié
6 mars 2013
Délivré
14 mai 2014
Radié
31 août 2014
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B29D 30/16 (2006.01)
B29D 30/30 (2006.01)
B29D 30/14 (2006.01)
B29C 70/38 (2006.01)
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 mars 2015

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 18.03.2015

  2. 14 mai 2014

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 14.05.2014

Parties

Titulaire

SSM Schärer Schweiter Mettler AG

Neugasse 10, 8812 Horgen

Inventeur

Wandeler, André

8833 Samstagern

Maccabruni Davide

8800 Thalwil

Muser, Christian

8833 Samstagern

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.