Offenend-Rotorspinnmaschine
Brevet européen · EP2565306 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2565306
- Numéro de demande
- EP12005963
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 21 août 2012
- Publié
- 6 mars 2013
- Délivré
- 26 juil. 2017
- Fin de la protection au plus tard
- 20 août 2032
- Prochaine annuité due
- 31 août 2027
- Classes CIB
- D01H 4/44 (2006.01)
- Priorité
- DE 102011112364 02.09.2011
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 sept. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.08.2026 → 31.08.2027
Publié dans Swissreg le 01.09.2026
- 1 sept. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.08.2025 → 31.08.2026
Publié dans Swissreg le 01.09.2025
- 1 sept. 2024
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.08.2024 → 31.08.2025
Publié dans Swissreg le 01.09.2024
- 13 mars 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 13.03.2024
- 1 sept. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.09.2023
- 7 mars 2023
Titulaire
- Titulaire
- Saurer Spinning Solutions GmbH & Co. KG, Carlstr. 60, 52531 Übach-Palenberg, Allemagne → Saurer Intelligent Technology AG, Textilstr. 9, 9320 Arbon Thurgau
Publié dans Swissreg le 07.03.2023
- 1 sept. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.09.2022
- 22 sept. 2021
Modification
Publié dans Swissreg le 22.09.2021
2 entrées antérieures
- 26 sept. 2018
Titulaire
- Titulaire
- Saurer Germany GmbH & Co. KG, Leverkuser Strasse 65, 42897 Remscheid, Allemagne → Saurer Spinning Solutions GmbH & Co. KG, Carlstr. 60, 52531 Übach-Palenberg, Allemagne
Publié dans Swissreg le 26.09.2018
- 26 juil. 2017
Délivré
Publié dans Swissreg le 26.07.2017
Parties
Inventeur
73035 Göppingen, DE
52511 Geilenkirchen, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.