Doppelnadel-Nähmaschine
Brevet européen · EP2565313 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2565313
- Numéro de demande
- EP12182532
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 31 août 2012
- Publié
- 6 mars 2013
- Délivré
- 13 août 2014
- Radié
- 31 août 2015
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- D05B 55/16 (2006.01)
- Priorité
- JP 2011188268 31.08.2011
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 mars 2016
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 23.03.2016
- 13 août 2014
Délivré
Publié dans Swissreg le 13.08.2014
Parties
Inventeur
Tsukioka, Takashi
Tokyo, 206-8551, JP
Kumon, Satoshi
Tokyo, 206-8551, JP
Yanagisawa, Masato
Tokyo, 206-8551, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.