Doppelnadel-Nähmaschine

Brevet européen · EP2565313 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2565313
Numéro de demande
EP12182532
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
31 août 2012
Publié
6 mars 2013
Délivré
13 août 2014
Radié
31 août 2015
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
D05B 55/16 (2006.01)
Priorité
JP 2011188268 31.08.2011
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 mars 2016

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.03.2016

  2. 13 août 2014

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 13.08.2014

Parties

Inventeur

Tsukioka, Takashi

Tokyo, 206-8551, JP

Kumon, Satoshi

Tokyo, 206-8551, JP

Yanagisawa, Masato

Tokyo, 206-8551, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.