Markise mit Neigung

Brevet européen · EP2565342 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2565342
Numéro de demande
EP12181918
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
27 août 2012
Publié
6 mars 2013
Délivré
6 avr. 2016
Radié
31 août 2016
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
E04F 10/06 (2006.01)
E04F 10/02 (2006.01)
Priorité
IT PD20110276 29.08.2011
Langue du dépôt
italien
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 mars 2017

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 22.03.2017

  2. 6 avr. 2016

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 06.04.2016

Parties

Titulaire

GIBUS S.p.A.

Gibus S.p.A.

Via Einaudi, 35, 35030 Saccolongo (PD), IT

Inventeur

Danieli, Lorenzo

I-35030 Selvazzano Dentro (PD), IT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.