Vorderradgabel
Brevet européen · EP2565490 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2565490
- Numéro de demande
- EP12160623
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 21 mars 2012
- Publié
- 6 mars 2013
- Délivré
- 31 déc. 2025
- Radié
- 23 oct. 2026
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B62K 25/08 (2006.01)F16F 9/34 (2006.01)F16F 9/348 (2006.01)F16F 9/516 (2006.01)F16F 9/18 (2006.01)B62K 25/04 (2006.01)
- Priorité
- JP 2011188010 30.08.2011
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 oct. 2026
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 23.10.2026
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 23.10.2026
- 31 déc. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 31.12.2025
Parties
Titulaire
Astemo, Ltd.
Tokyo 100-0004, JP
Inventeur
Nagai, Osamu
Fukuroi-shi, Shizuoka, JP
Miwa, Kazuhiro
Fukuroi-shi, Shizuoka, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.