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Brevet européen · EP2565597 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2565597
Numéro de demande
EP12180187
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
10 août 2012
Publié
6 mars 2013
Délivré
15 juil. 2015
Radié
31 août 2016
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G01G 19/44 (2006.01)
G01G 21/22 (2006.01)
G01G 23/37 (2006.01)
Priorité
DE 102011053128 31.08.2011
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 mars 2017

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 22.03.2017

  2. 15 juil. 2015

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 15.07.2015

Parties

Inventeur

Denk, Andre

45131 Essen, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.