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Brevet européen · EP2565896 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2565896
Numéro de demande
EP12176042
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
12 juil. 2012
Publié
6 mars 2013
Délivré
29 mars 2017
Radié
31 juil. 2017
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H01H 13/56 (2006.01)
//H01H 1/20 (2006.01)
//H01H 13/28 (2006.01)
Priorité
CN 201110212166 27.07.2011
CN 201120268638 U 27.07.2011
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 févr. 2018

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 21.02.2018

  2. 29 mars 2017

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 29.03.2017

Parties

Inventeur

Zheng, Chunkai

Yueqing City Zhejiang Province, CN

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.