Elektromotor
Brevet européen · EP2566015 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2566015
- Numéro de demande
- EP11179208
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 29 août 2011
- Publié
- 6 mars 2013
- Délivré
- 27 nov. 2019
- Radié
- 31 août 2020
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- H02K 5/22 (2006.01)H02K 9/08 (2006.01)H02K 9/14 (2006.01)H02K 11/00 (2016.01)
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 17 mars 2021
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 17.03.2021
- 27 nov. 2019
Délivré
Publié dans Swissreg le 27.11.2019
Parties
Titulaire
Inventeur
Jacobsen, John
8850 Bjerringbro, DK
Linnemann Nielsen, Niel Erik
9600 Aars, DK
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.