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Brevet européen · EP2566363 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2566363
Numéro de demande
EP11778135
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
3 mai 2011
Publié
13 mars 2013
Délivré
26 juin 2019
Radié
31 mai 2020
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A43B 13/12 (2006.01)
Priorité
US 201113099139 02.05.2011
US 332538 P 07.05.2010
Demande PCT
PCT/US2011/034896 03.05.2011
Publication PCT
WO2011/140017 10.11.2011
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 déc. 2020

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.12.2020

  2. 26 juin 2019

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 26.06.2019

Parties

Titulaire

Ariat International, Inc.

3242 Whipple Road, Union City, CA 94587, US

Inventeur

MCCARRON, Michael, P.

Danville CA 94526, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.