ENERGIEVERSORGUNGSSYSTEME
Brevet européen · EP2566410 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2566410
- Numéro de demande
- EP11778168
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 3 mai 2011
- Publié
- 13 mars 2013
- Délivré
- 9 déc. 2020
- Radié
- 23 déc. 2021
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A61B 18/00 (2006.01)A61N 5/02 (2006.01)A61B 18/24 (2006.01)A61M 25/00 (2006.01)A61B 18/02 (2006.01)A61B 1/005 (2006.01)A61B 17/32 (2006.01)
- Priorité
- US 330800 P 03.05.2010
- Demande PCT
- PCT/US2011/035000 03.05.2011
- Publication PCT
- WO2011/140087 10.11.2011
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 déc. 2021
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 23.12.2021
- 27 oct. 2021
Modification
Publié dans Swissreg le 27.10.2021
- 9 déc. 2020
Délivré
Publié dans Swissreg le 09.12.2020
Parties
Inventeur
VAN DER WEIDE, Daniel Warren
Madison Wisconsin 53711, US
LEE, Fred T. Jr.
Madison Wisconsin 53711, US
KING, Laura
Brookfield, WI 53045, US
THIEL, Matthew
Verona, WI 53593, US
SCHEFELKER, Richard W.
Madison Wisconsin 53704, US
BRACE, Christopher Lee
Madison Wisconsin 53705, US
THOM, Mark
Madison, WI 53719, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.