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Brevet européen · EP2566413 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2566413
Numéro de demande
EP11721998
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
5 mai 2011
Publié
13 mars 2013
Délivré
9 nov. 2016
Fin de la protection au plus tard
4 mai 2031
Prochaine annuité due
31 mai 2027
Classes CIB
A61C 8/00 (2006.01)
Priorité
DE 102010019582 05.05.2010
DE 102010019583 05.05.2010
Demande PCT
PCT/EP2011/002229 05.05.2011
Publication PCT
WO2011/138029 10.11.2011
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 juin 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.06.2026

  2. 1 juin 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.06.2025

  3. 2 juin 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 02.06.2024

  4. 21 juin 2023

    Mandataire radié

    Mandataire
    E. Blum & Co. AG, Patent- und Markenanwälte VSP, Vorderberg 11, 8044 Zürich (supprimé)

    Publié dans Swissreg le 21.06.2023

  5. 21 juin 2023

    Transféré

    Titulaire
    Zipprich, Holger, Bleichweg 7a, 64342 Malchen, Allemagne → Nobel Biocare Services AG, Balz Zimmermann-Strasse 7, 8302 Kloten

    Publié dans Swissreg le 21.06.2023

  6. 1 juin 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.06.2023

  7. 18 mars 2017

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    E. Blum & Co. AG, Patent- und Markenanwälte VSP, Vorderberg 11, 8044 Zürich

    Publié dans Swissreg le 18.03.2017

  8. 9 nov. 2016

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 09.11.2016

1 entrée antérieure
  1. 9 nov. 2016

    Rectifié

    Publié dans Swissreg le 09.11.2016

Parties

Inventeur

Zipprich, Holger

64342 Malchen, DE

Preneur de licence

Zipprich, Holger

64342 Seeheim-Jugenheim, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.