KOPPELBARER ANTRIEB

Brevet européen · EP2566666 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2566666
Numéro de demande
EP11728171
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
2 mai 2011
Publié
13 mars 2013
Délivré
13 août 2014
Radié
31 mai 2015
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B25F 5/00 (2006.01)
B25F 5/02 (2006.01)
Priorité
CH 6622010 03.05.2010
Demande PCT
PCT/CH2011/000099 02.05.2011
Publication PCT
WO2011/137549 10.11.2011
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 déc. 2015

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.12.2015

  2. 13 août 2014

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 13.08.2014

Parties

Titulaire

Müller, Peter A.

Obstgartenstrasse 26, 8136 Gattikon

Inventeur

Müller, Peter A.

8136 Gattikon

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.