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Brevet européen · EP2566668 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2566668
- Numéro de demande
- EP11754977
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 3 mai 2011
- Publié
- 13 mars 2013
- Délivré
- 17 août 2016
- Fin de la protection au plus tard
- 2 mai 2031
- Prochaine annuité due
- 31 mai 2027
- Classes CIB
- B26B 5/00 (2006.01)
- Priorité
- DE 102010019571 05.05.2010
- Demande PCT
- PCT/DE2011/001021 03.05.2011
- Publication PCT
- WO2011/150907 08.12.2011
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 juin 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.06.2026
- 1 juin 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.06.2025
- 2 juin 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 02.06.2024
- 1 juin 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.06.2023
- 9 déc. 2022
Adresse modifiée
- Mandataire
- MOINAS & SAVOYE SARL, 19A, rue de la Croix-d'Or, 1204 Genève → MOINAS & SAVOYE SARL, 27, rue de la Croix d'Or, 1204 Genève
Publié dans Swissreg le 09.12.2022
- 9 nov. 2016
Mandataire inscrit
- Mandataire
- MOINAS & SAVOYE SARL, 19A, rue de la Croix-d'Or, 1204 Genève
Publié dans Swissreg le 09.11.2016
- 17 août 2016
Délivré
Publié dans Swissreg le 17.08.2016
Parties
Inventeur
DÖREN, Wolfgang
42653 Solingen, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.