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Brevet européen · EP2566670 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2566670
Numéro de demande
EP11778126
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
2 mai 2011
Publié
13 mars 2013
Délivré
6 juil. 2016
Radié
31 mai 2017
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B26D 7/06 (2006.01)
Priorité
US 343551 P 01.05.2010
Demande PCT
PCT/US2011/034866 02.05.2011
Publication PCT
WO2011/139996 10.11.2011
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 11 févr. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 11.02.2026

  2. 20 déc. 2017

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 20.12.2017

  3. 6 juil. 2016

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 06.07.2016

Parties

Inventeur

LINDEE, Scott, A.

Mokena, IL 60448, US

PASEK, James, E.

Mokena, IL 60448, US

HANCOCK, David

Mokena, IL 60448, US

WOLCOTT, Thomas, C.

Mokena, IL 60448, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.