Mehrschichtige Röhren

Brevet européen · EP2566689 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2566689
Numéro de demande
EP11709126
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
18 mars 2011
Publié
13 mars 2013
Délivré
7 mai 2014
Radié
28 oct. 2021
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B32B 1/08 (2006.01)
B32B 15/08 (2006.01)
B32B 15/20 (2006.01)
F16L 9/147 (2006.01)
C22C 21/02 (2006.01)
C22C 21/04 (2006.01)
Priorité
EP 10162119 06.05.2010
Demande PCT
PCT/EP2011/054117 18.03.2011
Publication PCT
WO2011/138085 10.11.2011
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 28 oct. 2021

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 28.10.2021

  2. 10 mai 2014

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    E. Blum & Co. AG, Patent- und Markenanwälte VSP, Vorderberg 11, 8044 Zürich

    Publié dans Swissreg le 10.05.2014

  3. 7 mai 2014

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 07.05.2014

Parties

Titulaire

Novelis, Inc.

3560 Lenox Road, Suite 2000, Atlanta, GA 30326, US

Mandataire

E. Blum & Co. AG

E. Blum & Co. AG Patent- und Markenanwälte VSP

Vorderberg 11, 8044 Zürich

Inventeur

BASSI, Corrado

CH-3970 Salgesch

GABATHULER, Jean-Pierre

CH-8226 Schleitheim

POYETTON, Bernard

CH-3960 Sierre

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.