SICHERHEITSGERÄT
Brevet européen · EP2566705 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2566705
- Numéro de demande
- EP11720575
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 6 mai 2011
- Publié
- 13 mars 2013
- Délivré
- 28 janv. 2015
- Fin de la protection au plus tard
- 5 mai 2031
- Prochaine annuité due
- 31 mai 2027
- Classes CIB
- G07D 7/00 (2006.01)B42D 15/00 (2006.01)B44F 7/00 (2006.01)
- Priorité
- GB 201007695 07.05.2010
- Demande PCT
- PCT/GB2011/050881 06.05.2011
- Publication PCT
- WO2011/138616 10.11.2011
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 juin 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.06.2026
- 1 juin 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.06.2025
- 2 juin 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 02.06.2024
- 1 juin 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.06.2023
- 28 janv. 2015
Délivré
Publié dans Swissreg le 28.01.2015
Parties
Inventeur
HOLMES, Brian William
Hampshire GU51 5HZ, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.