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Brevet européen · EP2566788 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2566788
- Numéro de demande
- EP12703560
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 14 févr. 2012
- Publié
- 13 mars 2013
- Délivré
- 18 sept. 2013
- Fin de la protection au plus tard
- 13 févr. 2032
- Prochaine annuité due
- 28 févr. 2027
- Classes CIB
- B65G 1/04 (2006.01)
- Priorité
- DE 102011012424 21.02.2011
- Demande PCT
- PCT/EP2012/052526 14.02.2012
- Publication PCT
- WO2012/113681 30.08.2012
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 mars 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.03.2026
- 1 mars 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.03.2025
- 1 mars 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.03.2024
- 6 mars 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 06.03.2023
- 22 sept. 2021
Mandataire radié
- Mandataire
- WITTE, WELLER & PARTNER Patentanwälte mbB, Postfach 10 54 62, 70047 Stuttgart, Allemagne (supprimé)
Publié dans Swissreg le 22.09.2021
- 8 mars 2018
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Troesch Scheidegger Werner AG, Schwäntenmos 14, 8126 Zumikon
Publié dans Swissreg le 08.03.2018
- 1 févr. 2014
Adresse modifiée
- Mandataire
- Witte, Welle & Partner, Postfach 10 54 62, 70047 Stuttgart, Allemagne → WITTE, WELLER & PARTNER Patentanwälte mbB, Postfach 10 54 62, 70047 Stuttgart, Allemagne
Publié dans Swissreg le 01.02.2014
- 18 sept. 2013
Délivré
Publié dans Swissreg le 18.09.2013
1 entrée antérieure
- 18 sept. 2013
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Witte, Welle & Partner, Postfach 10 54 62, 70047 Stuttgart, Allemagne
Publié dans Swissreg le 18.09.2013
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.