COMPOSÉS À LA NOTE BOISÉE
Brevet européen · EP2566838 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2566838
- Numéro de demande
- EP11724462
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 4 mai 2011
- Publié
- 13 mars 2013
- Délivré
- 2 juil. 2014
- Fin de la protection au plus tard
- 3 mai 2031
- Prochaine annuité due
- 31 mai 2027
- Classes CIB
- C07C 33/14 (2006.01)C07C 403/08 (2006.01)A61K 8/34 (2006.01)A61Q 13/00 (2006.01)A61Q 19/10 (2006.01)C07C 31/13 (2006.01)C11B 9/00 (2006.01)
- Priorité
- FR 1001938 05.05.2010
- Demande PCT
- PCT/IB2011/051976 04.05.2011
- Publication PCT
- WO2011/138747 10.11.2011
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 juin 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.06.2026
- 1 juin 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.06.2025
- 2 juin 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 02.06.2024
- 1 juin 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.06.2023
- 27 mai 2021
Adresse modifiée
- Mandataire
- Murgitroyd & Company, 14 Rue du Rhône, 1204 Genève → Murgitroyd & Company, 4, Rue du Commerce, 1204 Genève
Publié dans Swissreg le 27.05.2021
- 20 août 2014
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Murgitroyd & Company, 14 Rue du Rhône, 1204 Genève
Publié dans Swissreg le 20.08.2014
- 2 juil. 2014
Délivré
Publié dans Swissreg le 02.07.2014
Parties
Titulaire
06620 Bar sur Loup, FR
Inventeur
06560 Valbonne, FR
06530 Speracedes, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.