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Brevet européen · EP2567000 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2567000
Numéro de demande
EP11726642
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
2 mai 2011
Publié
13 mars 2013
Délivré
23 avr. 2014
Fin de la protection au plus tard
1 mai 2031
Prochaine annuité due
31 mai 2027
Classes CIB
C23C 14/06 (2006.01)
C23C 14/34 (2006.01)
C22C 1/10 (2006.01)
C22C 29/14 (2006.01)
C04B 35/58 (2006.01)
B22F 3/15 (2006.01)
Priorité
AT 28810 U 04.05.2010
Demande PCT
PCT/AT2011/000209 02.05.2011
Publication PCT
WO2011/137472 10.11.2011
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 juin 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.06.2026

  2. 1 juin 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.06.2025

  3. 2 juin 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 02.06.2024

  4. 2 juin 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 02.06.2023

  5. 11 févr. 2020

    Transféré

    Titulaire
    Plansee SE, 6600 Reutte, Autriche → Plansee Composite Materials GmbH, Siebenbürgerstraße 23, 86983 Lechbruck am See, Allemagne

    Publié dans Swissreg le 11.02.2020

  6. 23 avr. 2014

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 23.04.2014

Parties

Titulaire

PLANSEE COMPOSITE MATERIALS GMBH

Plansee Composite Materials GmbH

Siebenbürgerstraße 23, 86983 Lechbruck am See, DE

Inventeur

O'SULLIVAN, Michael

A-6600 Ehenbichl, AT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.