PLATTENFÖRMIGE BAUELEMENTE FÜR GEBÄUDE

Brevet européen · EP2567042 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2567042
Numéro de demande
EP11734931
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
20 janv. 2011
Publié
13 mars 2013
Délivré
18 oct. 2023
Radié
24 août 2024
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
E04C 3/12 (2006.01)
E04C 2/12 (2006.01)
E04B 2/70 (2006.01)
E04C 3/14 (2006.01)
Priorité
SE 1000057 21.01.2010
Demande PCT
PCT/SE2011/000009 20.01.2011
Publication PCT
WO2011/090418 28.07.2011
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 28 août 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 28.08.2024

  2. 24 août 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 24.08.2024

  3. 6 déc. 2023

    Titulaire

    Titulaire
    Isotimber Holding AB (publ), Odenskogsvägen 17A, 831 48 Östersund, Suède → Isotimber Holding AB (publ), Ställverksvägen 1, 831 52 Östersund, Suède

    Publié dans Swissreg le 06.12.2023

  4. 18 oct. 2023

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 18.10.2023

Parties

Inventeur

Östling, Mikael

835 93 Alsen, SE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.