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Brevet européen · EP2567094 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2567094
Numéro de demande
EP10785340
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
16 nov. 2010
Publié
13 mars 2013
Délivré
25 juil. 2018
Fin de la protection au plus tard
15 nov. 2030
Prochaine annuité due
30 nov. 2026
Classes CIB
F04B 43/00 (2006.01)
F04B 43/02 (2006.01)
F16J 3/02 (2006.01)
Priorité
DE 102010009670 27.02.2010
Demande PCT
PCT/EP2010/006968 16.11.2010
Publication PCT
WO2011/103890 01.09.2011
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 déc. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2025

  2. 1 déc. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2024

  3. 1 déc. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2023

  4. 1 déc. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2022

  5. 5 sept. 2018

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Maucher Jenkins, Patentanwälte & Rechtsanwälte, Urachstr. 23, 79102 Freiburg, Allemagne

    Publié dans Swissreg le 05.09.2018

  6. 25 juil. 2018

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 25.07.2018

Parties

Titulaire

KNF Neuberger GmbH

Alter Weg 3, 79112 Freiburg, DE

Mandataire

Maucher Jenkins Patentanwälte & Rechtsanwälte

Urachstr. 23, 79102 Freiburg, DE

Inventeur

BECKER, Erich

79189 Bad Krozingen, DE

HAUSER, Erwin

79312 Emmendingen, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.