Spiralförmiges Pumpengehäuse mit Verteilerrippe

Brevet européen · EP2567099 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2567099
Numéro de demande
EP11717247
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
26 avr. 2011
Publié
13 mars 2013
Délivré
13 juil. 2016
Radié
30 avr. 2017
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F04D 29/42 (2006.01)
F04D 29/44 (2006.01)
Priorité
EP 10162342 07.05.2010
Demande PCT
PCT/EP2011/056568 26.04.2011
Publication PCT
WO2011/138188 10.11.2011
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 nov. 2017

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 22.11.2017

  2. 13 juil. 2016

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 13.07.2016

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.