Spiralförmiges Pumpengehäuse mit Verteilerrippe
Brevet européen · EP2567099 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2567099
- Numéro de demande
- EP11717247
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 26 avr. 2011
- Publié
- 13 mars 2013
- Délivré
- 13 juil. 2016
- Radié
- 30 avr. 2017
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F04D 29/42 (2006.01)F04D 29/44 (2006.01)
- Priorité
- EP 10162342 07.05.2010
- Demande PCT
- PCT/EP2011/056568 26.04.2011
- Publication PCT
- WO2011/138188 10.11.2011
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 22 nov. 2017
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 22.11.2017
- 13 juil. 2016
Délivré
Publié dans Swissreg le 13.07.2016
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.