COMPOSANT OPTIQUE D'AUTHENTIFICATION ET PROCEDE DE FABRICATION DUDIT COMPOSANT
Brevet européen · EP2567270 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2567270
- Numéro de demande
- EP11722750
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Maintenu sous une forme modifiée
- Déposé
- 5 mai 2011
- Publié
- 13 mars 2013
- Délivré
- 12 août 2015
- Fin de la protection au plus tard
- 4 mai 2031
- Prochaine annuité due
- 31 mai 2027
- Classes CIB
- B42D 25/00 (2014.01)B42D 15/00 (2006.01)G02B 5/18 (2006.01)
- Priorité
- FR 1053582 07.05.2010
- Demande PCT
- PCT/EP2011/057204 05.05.2011
- Publication PCT
- WO2011/138394 10.11.2011
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 juin 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.06.2026
- 1 juin 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.06.2025
- 2 juin 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 02.06.2024
- 1 juin 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.06.2023
- 19 avr. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 19.04.2023
- 14 déc. 2022
Inventeur
- Inventeur
- NOIZET, Alexandre, 1 rue de l'Hermine, F-77600 Bussy-Saint-Georges, France, PETITON, Valery, 20 rue de la Julienne, F-77440 Vendrest, France → PETITON, Valery, 20 rue de la Julienne, 77440 Vendrest, France, NOIZET, Alexandre, 1 rue de l'Hermine, 77600 Bussy-Saint-Georges, France
Publié dans Swissreg le 14.12.2022
- 24 août 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 24.08.2022
- 12 août 2015
Délivré
Publié dans Swissreg le 12.08.2015
Parties
Inventeur
77440 Vendrest, FR
77600 Bussy-Saint-Georges, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.