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Brevet européen · EP2567346 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2567346
Numéro de demande
EP11778114
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
2 mai 2011
Publié
13 mars 2013
Délivré
14 juin 2017
Radié
31 mai 2018
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G06K 9/00 (2006.01)
Priorité
US 774512 05.05.2010
US 467862 P 25.03.2011
Demande PCT
PCT/US2011/034829 02.05.2011
Publication PCT
WO2011/139980 10.11.2011
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 19 déc. 2018

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 19.12.2018

  2. 14 juin 2017

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 14.06.2017

Parties

Inventeur

RHOADS, Geoffrey, B.

West Linn OR 97068, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.