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Brevet européen · EP2567349 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2567349
- Numéro de demande
- EP11713745
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 5 avr. 2011
- Publié
- 13 mars 2013
- Délivré
- 12 nov. 2014
- Radié
- 30 avr. 2015
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- G06K 19/077 (2006.01)
- Priorité
- US 472182 P 05.04.2011US 433353 P 17.01.2011US 468007 P 27.03.2011US 201113027415 15.02.2011US 442284 P 13.02.2011US 437795 P 31.01.2011US 437649 P 30.01.2011US 414408 P 16.11.2010US 413438 P 13.11.2010US 901590 11.10.2010US 877085 07.09.2010US 363763 P 13.07.2010US 331368 P 04.05.2010
- Demande PCT
- PCT/EP2011/055257 05.04.2011
- Publication PCT
- WO2011/138109 10.11.2011
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 18 nov. 2015
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 18.11.2015
- 12 nov. 2014
Délivré
Publié dans Swissreg le 12.11.2014
Parties
Titulaire
Inventeur
FINN, David
Tourmakeady County Mayo, IE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.