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Brevet européen · EP2567349 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2567349
Numéro de demande
EP11713745
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
5 avr. 2011
Publié
13 mars 2013
Délivré
12 nov. 2014
Radié
30 avr. 2015
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G06K 19/077 (2006.01)
Priorité
US 472182 P 05.04.2011
US 433353 P 17.01.2011
US 468007 P 27.03.2011
US 201113027415 15.02.2011
US 442284 P 13.02.2011
US 437795 P 31.01.2011
US 437649 P 30.01.2011
US 414408 P 16.11.2010
US 413438 P 13.11.2010
US 901590 11.10.2010
US 877085 07.09.2010
US 363763 P 13.07.2010
US 331368 P 04.05.2010
Demande PCT
PCT/EP2011/055257 05.04.2011
Publication PCT
WO2011/138109 10.11.2011
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 nov. 2015

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 18.11.2015

  2. 12 nov. 2014

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 12.11.2014

Parties

Inventeur

FINN, David

Tourmakeady County Mayo, IE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.