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Brevet européen · EP2567410 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2567410
- Numéro de demande
- EP11720369
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 9 mai 2011
- Publié
- 13 mars 2013
- Délivré
- 28 févr. 2018
- Fin de la protection au plus tard
- 8 mai 2031
- Prochaine annuité due
- 31 mai 2026
- Classes CIB
- H02S 40/44 (2014.01)F24J 2/46 (2006.01)F24J 2/20 (2006.01)F24J 2/50 (2006.01)F24J 2/52 (2006.01)
- Priorité
- CH 702102010 07.05.2010
- Demande PCT
- PCT/CH2011/000108 09.05.2011
- Publication PCT
- WO2011/137555 10.11.2011
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 11 juin 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 11.06.2025
- 2 juin 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 02.06.2024
- 20 juil. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 20.07.2023
- 8 févr. 2023
Adresse modifiée
- Mandataire
- Riederer Hasler & Partner Patentanwälte AG, Elestastrasse 8, 7310 Bad Ragaz → Swisspat Riederer Hasler Patentanwälte AG, Kappelestrasse 17, 9492 Eschen, Liechtenstein
Publié dans Swissreg le 08.02.2023
- 8 févr. 2023
Adresse modifiée
- Mandataire
- Swisspat Riederer Hasler Patentanwälte AG, Kappelestrasse 17, 9492 Eschen, Liechtenstein → Swisspat Riederer Hasler Patentanwälte AG, Elestastrasse 8, 7310 Bad Ragaz
Publié dans Swissreg le 08.02.2023
- 21 nov. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 21.11.2022
- 16 janv. 2019
Modification
Publié dans Swissreg le 16.01.2019
- 9 janv. 2019
Modification
Publié dans Swissreg le 09.01.2019
2 entrées antérieures
- 25 mai 2018
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Riederer Hasler & Partner Patentanwälte AG, Elestastrasse 8, 7310 Bad Ragaz
Publié dans Swissreg le 25.05.2018
- 28 févr. 2018
Délivré
Publié dans Swissreg le 28.02.2018
Parties
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.