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Brevet européen · EP2567541 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2567541
Numéro de demande
EP11718716
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
4 mai 2011
Publié
13 mars 2013
Délivré
25 déc. 2019
Radié
31 mai 2020
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H04N 5/374 (2011.01)
H04N 5/363 (2011.01)
Priorité
FR 1001911 04.05.2010
Demande PCT
PCT/EP2011/057152 04.05.2011
Publication PCT
WO2011/138374 10.11.2011
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 déc. 2020

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.12.2020

  2. 25 déc. 2019

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 25.12.2019

Parties

Titulaire

Teledyne E2V Semiconductors SAS

Teledyne e2v Semiconductors SAS

Avenue de Rochepleine, 38120 Saint-Egrève, FR

Inventeur

BUGNET, Henri

F-38430 Moirans, FR

TATAT, Alexandre

63000 Clermont-Ferrand, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.