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Brevet européen · EP2567542 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2567542
Numéro de demande
EP11723597
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
5 mai 2011
Publié
13 mars 2013
Délivré
3 août 2016
Radié
31 mai 2017
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H04N 7/10 (2006.01)
H04B 3/48 (2006.01)
H04H 20/79 (2008.01)
H04H 60/97 (2008.01)
Priorité
GB 201007457 05.05.2010
Demande PCT
PCT/GB2011/050876 05.05.2011
Publication PCT
WO2011/138611 10.11.2011
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 20 déc. 2017

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 20.12.2017

  2. 3 août 2016

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 03.08.2016

Parties

Titulaire

Technetix Group Limited

Communications House Edward Way, Burgess Hill West Sussex RH15 9TZ, GB

Inventeur

ARIESEN, Dirk Jan

3903 LP Veenendaal, NL

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.