Herstellungsverfahren eines Schokoladeprodukts
Brevet européen · EP2567622 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2567622
- Numéro de demande
- EP11180877
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Maintenu sous une forme modifiée
- Déposé
- 12 sept. 2011
- Publié
- 13 mars 2013
- Délivré
- 21 août 2019
- Fin de la protection au plus tard
- 11 sept. 2031
- Prochaine annuité due
- 30 sept. 2027
- Classes CIB
- A23G 1/00 (2006.01)A23G 1/36 (2006.01)A23G 1/38 (2006.01)A23G 1/32 (2006.01)A23G 1/40 (2006.01)
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 oct. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.09.2026 → 30.09.2027
Publié dans Swissreg le 01.10.2026
- 1 oct. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.09.2025 → 30.09.2026
Publié dans Swissreg le 01.10.2025
- 3 oct. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 03.10.2024
- 2 oct. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 02.10.2023
- 2 mars 2023
Transféré
- Titulaire
- Kraft Foods R & D, Inc., Three Parkway North, Deerfield, IL60015, Etats-Unis d'Amérique → Kraft Foods Schweiz Holding GmbH, Chollerstrasse 4, 6300 Zug
Publié dans Swissreg le 02.03.2023
- 6 oct. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 06.10.2022
- 28 juil. 2022
Adresse modifiée
- Titulaire
- Kraft Foods Schweiz Holding GmbH, Chollerstrasse 4, 6300 Zug → Kraft Foods R & D, Inc., Three Parkway North, Deerfield, IL60015, Etats-Unis d'Amérique
Publié dans Swissreg le 28.07.2022
- 28 juil. 2022
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Novagraaf International SA, Chemin de l'Echo 3, 1213 Onex
Publié dans Swissreg le 28.07.2022
5 entrées antérieures
- 22 juin 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 22.06.2022
- 25 mai 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 25.05.2022
- 22 sept. 2021
Modification
Publié dans Swissreg le 22.09.2021
- 24 juin 2020
Transféré
- Titulaire
- Kraft Foods R & D, Inc., Three Parkway North, Deerfield, IL 60015, Etats-Unis d'Amérique → Kraft Foods Schweiz Holding GmbH, Chollerstrasse 4, 6300 Zug
Publié dans Swissreg le 24.06.2020
- 21 août 2019
Délivré
Publié dans Swissreg le 21.08.2019
Parties
Inventeur
83607 Holzkirchen, DE
85238 Petershausen, DE
8280 Kreuzlingen
85662 Hohenbrunn, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.