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Brevet européen · EP2567648 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2567648
Numéro de demande
EP12195323
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
18 déc. 2008
Publié
13 mars 2013
Délivré
18 nov. 2015
Fin de la protection au plus tard
17 déc. 2028
Prochaine annuité due
31 déc. 2026
Classes CIB
A47L 7/00 (2006.01)
A47L 9/06 (2006.01)
Priorité
DE 102008004966 11.01.2008
Divisionnaire de
EP08870307
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 janv. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.01.2026

  2. 1 janv. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.01.2025

  3. 1 janv. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.01.2024

  4. 1 janv. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.01.2023

  5. 18 nov. 2015

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 18.11.2015

  6. 18 nov. 2015

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Isler & Pedrazzini AG, Postfach 1772, 8027 Zürich

    Publié dans Swissreg le 18.11.2015

Parties

Titulaire

Alfred Kärcher GmbH & Co. KG

Alfred-Kärcher-Strasse 28-40, 71364 Winnenden, DE

Mandataire

Isler & Pedrazzini AG

Postfach 1772, 8027 Zürich

Inventeur

Scharmacher, Michael

71364 Winnenden, DE

Schmidgall, Martin

71546 Aspach, DE

Schütz, Michael

70439 Stuttgart, DE

Rauscher, Günter

72644 Oberboihingen, DE

Bartel, Sandra

74199 Untergruppenbach, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.