BEHANDLUNGSWERKZEUG

Brevet européen · EP2567667 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2567667
Numéro de demande
EP11837840
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
12 oct. 2011
Publié
13 mars 2013
Délivré
16 avr. 2014
Radié
31 oct. 2014
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61B 17/28 (2006.01)
A61B 17/29 (2006.01)
Priorité
JP 2010245492 01.11.2010
Demande PCT
PCT/JP2011/073420 12.10.2011
Publication PCT
WO2012/060189 10.05.2012
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 20 mai 2015

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 20.05.2015

  2. 16 avr. 2014

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 16.04.2014

Parties

Inventeur

NAITO, Kimihiko

Hachioji-shi Tokyo 192-8512, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.