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Brevet européen · EP2567680 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2567680
Numéro de demande
EP12183405
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
6 sept. 2012
Publié
13 mars 2013
Délivré
23 mars 2016
Fin de la protection au plus tard
5 sept. 2032
Prochaine annuité due
30 sept. 2027
Classes CIB
A61F 6/08 (2006.01)
A61B 10/00 (2006.01)
A61B 5/01 (2006.01)
A61B 5/00 (2006.01)
Priorité
GB 201115592 09.09.2011
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 2 oct. 2026

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    30.09.2026 → 30.09.2027

    Publié dans Swissreg le 02.10.2026

  2. 1 oct. 2025

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    30.09.2025 → 30.09.2026

    Publié dans Swissreg le 01.10.2025

  3. 3 oct. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 03.10.2024

  4. 1 oct. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.10.2023

  5. 1 oct. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.10.2022

  6. 23 mars 2016

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 23.03.2016

Parties

Titulaire

VivoSensMedical GmbH

Ferdinand-Rhode-Str. 20, 04107 Leipzig, DE

Inventeur

Runkewitz, Holger

04107 Leipzig, DE

Ziegner, Andreas

01099 Dresden, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.