Nadelspitzenschutzfeder

Brevet européen · EP2567721 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2567721
Numéro de demande
EP12178063
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
22 juin 2009
Publié
13 mars 2013
Délivré
11 févr. 2015
Radié
30 juin 2015
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61M 5/178 (2006.01)
A61M 5/31 (2006.01)
A61M 25/00 (2006.01)
A61M 5/32 (2006.01)
A61M 25/06 (2006.01)
Priorité
US 175068 17.07.2008
Divisionnaire de
EP09798452
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 20 janv. 2016

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 20.01.2016

  2. 11 févr. 2015

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 11.02.2015

Parties

Titulaire

Smiths Medical ASD, Inc.

160 Weymouth Street, Rockland, MA 02370, US

Inventeur

Muskatello, James M.

Southington, CT 06489, US

Lilley, Thomas F., Jr.

New Milford, CT 06776, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.