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Brevet européen · EP2567767 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2567767
- Numéro de demande
- EP12183247
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 6 sept. 2012
- Publié
- 13 mars 2013
- Délivré
- 20 janv. 2016
- Fin de la protection au plus tard
- 5 sept. 2032
- Prochaine annuité due
- 30 sept. 2027
- Classes CIB
- B23B 31/16 (2006.01)
- Priorité
- IT BS20110121 07.09.2011
- Langue du dépôt
- italien
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 oct. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.09.2026 → 30.09.2027
Publié dans Swissreg le 01.10.2026
- 1 oct. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.09.2025 → 30.09.2026
Publié dans Swissreg le 01.10.2025
- 19 août 2025
Adresse du mandataire modifiée
- Mandataire
- Stolmár & Partner Intellectual Property S.à.r.l., Bahnhofstrasse 106, 8001 Zürich → Stolmár & Partner Intellectual Property GmbH, Bahnhofstrasse 11, 6210 Sursee
Publié dans Swissreg le 19.08.2025
- 3 oct. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 03.10.2024
- 1 oct. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.10.2023
- 9 nov. 2022
Adresse modifiée
- Mandataire
- Stolmár & Partner Intellectual Property S.à.r.l, Rue du Cendrier 15, CP 1489, 1201 Genève → Stolmár & Partner Intellectual Property S.à.r.l., Bahnhofstrasse 106, 8001 Zürich
Publié dans Swissreg le 09.11.2022
- 1 oct. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.10.2022
- 14 oct. 2017
Adresse modifiée
- Mandataire
- Stolmár & Partner, Intellectual Property S.à.r.l., 18, Avenue Louis-Casaï, 1209 Genf → Stolmár & Partner Intellectual Property S.à.r.l, Rue du Cendrier 15, CP 1489, 1201 Genève
Publié dans Swissreg le 14.10.2017
2 entrées antérieures
- 6 avr. 2016
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Stolmár & Partner, Intellectual Property S.à.r.l., 18, Avenue Louis-Casaï, 1209 Genf
Publié dans Swissreg le 06.04.2016
- 20 janv. 2016
Délivré
Publié dans Swissreg le 20.01.2016
Parties
Titulaire
25064 Gussago, IT
Inventeur
25064 GUSSAGO, IT
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.