Hybrid Traktor
Brevet européen · EP2567846 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2567846
- Numéro de demande
- EP12181846
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 27 août 2012
- Publié
- 13 mars 2013
- Délivré
- 19 sept. 2018
- Radié
- 31 août 2019
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B60K 6/485 (2007.10)B60W 10/30 (2006.01)B60W 10/103 (2012.01)B60W 20/00 (2016.01)B60W 30/188 (2012.01)B60K 17/28 (2006.01)B60K 6/442 (2007.10)B60K 6/52 (2007.10)B60K 6/543 (2007.10)B60W 10/08 (2006.01)
- Priorité
- JP 2011196307 08.09.2011
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 19 mars 2020
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 19.03.2020
- 16 janv. 2019
Modification
Publié dans Swissreg le 16.01.2019
- 19 sept. 2018
Délivré
Publié dans Swissreg le 19.09.2018
Parties
Inventeur
Ishii, Norihiro
Amagasaki-shi, Hyogo 661-0981, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.