SYSTEM FÜR EINE TÜR
Brevet européen · EP2568100 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2568100
- Numéro de demande
- EP12005795
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Maintenu sous une forme modifiée
- Déposé
- 9 août 2012
- Publié
- 13 mars 2013
- Délivré
- 13 mai 2020
- Fin de la protection au plus tard
- 8 août 2032
- Prochaine annuité due
- 31 août 2027
- Classes CIB
- E05B 45/06 (2006.01)E05B 65/10 (2006.01)E05B 17/22 (2006.01)E05B 63/14 (2006.01)E05B 63/20 (2006.01)
- Priorité
- DE 102011053348 07.09.2011
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 sept. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.08.2026 → 31.08.2027
Publié dans Swissreg le 01.09.2026
- 1 sept. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.08.2025 → 31.08.2026
Publié dans Swissreg le 01.09.2025
- 1 sept. 2024
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.08.2024 → 31.08.2025
Publié dans Swissreg le 01.09.2024
- 17 janv. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 17.01.2024
- 2 nov. 2023
Adresse modifiée
- Mandataire
- Frei Patentanwaltsbüro AG, Postfach, 8032 Zürich → Frei Patentanwaltsbüro AG, Hagenholzstrasse 85, 8050 Zürich
Publié dans Swissreg le 02.11.2023
- 1 sept. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.09.2023
- 30 nov. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 30.11.2022
- 1 sept. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.09.2022
3 entrées antérieures
- 22 sept. 2021
Modification
Publié dans Swissreg le 22.09.2021
- 28 mai 2020
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Frei Patentanwaltsbüro AG, Postfach, 8032 Zürich
Publié dans Swissreg le 28.05.2020
- 13 mai 2020
Délivré
Publié dans Swissreg le 13.05.2020
Parties
Inventeur
36166 Haunetal-Wetzlos, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.