Teilbares Gewehr
Brevet européen · EP2568249 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2568249
- Numéro de demande
- EP12195502
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 30 janv. 2008
- Publié
- 13 mars 2013
- Délivré
- 17 sept. 2014
- Radié
- 31 janv. 2018
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F41A 11/04 (2006.01)
- Priorité
- CH 1592007 31.01.2007
- Divisionnaire de
- EP08708398
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 22 août 2018
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 22.08.2018
- 28 nov. 2014
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Hepp Wenger Ryffel AG, Friedtalweg 5, 9500 Wil / SG
Publié dans Swissreg le 28.11.2014
- 17 sept. 2014
Délivré
Publié dans Swissreg le 17.09.2014
Parties
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.