Pièce d'interface entre une carte électronique et son panneau de commande, interface mécanique formée d'une ou plusieurs des dites pièces et dispositif comprenant une telle interface mécanique

Brevet européen · EP2568492 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2568492
Numéro de demande
EP12176825
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
18 juil. 2012
Publié
13 mars 2013
Délivré
6 janv. 2016
Radié
31 juil. 2019
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H01H 13/70 (2006.01)
H03K 17/96 (2006.01)
Priorité
FR 1157962 07.09.2011
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 19 févr. 2020

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 19.02.2020

  2. 6 janv. 2016

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 06.01.2016

Parties

Titulaire

Atlantic Industrie

Zone Industrielle Nord, rue Monge, 85000 La Roche sur Yon, FR

Inventeur

Goeury, Sébastien

85600 Boufféré, FR

Cougnaud, Mathieu

85000 LA ROCHE SUR YON, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.