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Brevet européen · EP2568541 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2568541
Numéro de demande
EP12005648
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
2 août 2012
Publié
13 mars 2013
Délivré
28 juin 2017
Radié
31 août 2017
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H01R 13/59 (2006.01)
H01R 13/6592 (2011.01)
Priorité
DE 102011112871 08.09.2011
DE 102011120211 05.12.2011
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 mars 2018

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 21.03.2018

  2. 28 juin 2017

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 28.06.2017

Parties

Inventeur

Carle, Ernst Michael

74081 Heilbronn, DE

Hönnige, Jens-Tobias Michael

74081 Heilbronn, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.