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Brevet européen · EP2568544 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2568544
- Numéro de demande
- EP12006001
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 22 août 2012
- Publié
- 13 mars 2013
- Délivré
- 13 juil. 2016
- Fin de la protection au plus tard
- 21 août 2032
- Prochaine annuité due
- 31 août 2027
- Classes CIB
- H01R 24/52 (2011.01)//H01R 24/56 (2011.01)
- Priorité
- DE 102011113088 09.09.2011
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 sept. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.08.2026 → 31.08.2027
Publié dans Swissreg le 01.09.2026
- 1 sept. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.08.2025 → 31.08.2026
Publié dans Swissreg le 01.09.2025
- 1 sept. 2024
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.08.2024 → 31.08.2025
Publié dans Swissreg le 01.09.2024
- 1 sept. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.09.2023
- 1 sept. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.09.2022
- 5 déc. 2019
Transféré
- Titulaire
- KATHREIN SE, Anton-Kathrein-Straße 1-3, 83022 Rosenheim, Allemagne → KATHREIN Digital Systems GmbH, Anton-Kathrein-Strasse 1-3, 83022 Rosenheim, Allemagne
Publié dans Swissreg le 05.12.2019
- 23 janv. 2019
Transféré
- Titulaire
- KATHREIN-Werke KG, Anton-Kathrein-Strasse 1-3, 83022 Rosenheim, Allemagne → KATHREIN SE, Anton-Kathrein-Straße 1-3, 83022 Rosenheim, Allemagne
Publié dans Swissreg le 23.01.2019
- 23 sept. 2016
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Schmauder & Partner AG, Patent- und Markenanwälte VSP, Zwängiweg 7, 8038 Zürich
Publié dans Swissreg le 23.09.2016
1 entrée antérieure
- 13 juil. 2016
Délivré
Publié dans Swissreg le 13.07.2016
Parties
Mandataire
Inventeur
83064 Raubling, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.