Wärmetauscher

Brevet européen · EP2568789 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2568789
Numéro de demande
EP11180185
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
6 sept. 2011
Publié
13 mars 2013
Délivré
16 avr. 2014
Radié
30 sept. 2014
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H05K 7/20 (2006.01)
F28D 15/02 (2006.01)
F28D 15/04 (2006.01)
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 avr. 2015

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 22.04.2015

  2. 16 avr. 2014

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 16.04.2014

Parties

Inventeur

Agostini, Bruno

8953 Dietikon

Kauranen, Matti

02750 Espoo, FI

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.