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Brevet européen · EP2568831 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2568831
Numéro de demande
EP11781066
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
9 mai 2011
Publié
20 mars 2013
Délivré
6 avr. 2016
Radié
31 mai 2016
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A23L 3/3409 (2006.01)
A23L 3/3418 (2006.01)
A61L 2/20 (2006.01)
A61L 2/22 (2006.01)
Priorité
US 777752 11.05.2010
Demande PCT
PCT/US2011/035678 09.05.2011
Publication PCT
WO2011/143082 17.11.2011
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 déc. 2016

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 21.12.2016

  2. 6 avr. 2016

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 06.04.2016

Parties

Titulaire

HUSSMANN CORPORATION

Hussmann Corporation

12999 St. Charles Rock Road, Bridgeton MO 63044-2483, US

Inventeur

BENSON, Bernard, W.

Eden Prairie, MN 55347, US

BIRCHARD, Thomas, E.

Eagan, MN 55122, US

NELSON, Matthew, S.

Cottage Grove, MN 55016, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.