MANNEQUIN ANTHROPOMORPHE
Brevet européen · EP2568835 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2568835
- Numéro de demande
- EP11724275
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 10 mai 2011
- Publié
- 20 mars 2013
- Délivré
- 26 août 2015
- Fin de la protection au plus tard
- 9 mai 2031
- Prochaine annuité due
- 31 mai 2027
- Classes CIB
- A47F 8/00 (2006.01)A41H 5/01 (2006.01)A41H 5/02 (2006.01)
- Priorité
- FR 1002008 11.05.2010
- Demande PCT
- PCT/FR2011/000287 10.05.2011
- Publication PCT
- WO2011/141646 17.11.2011
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 7 oct. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.05.2026 → 31.05.2027
Publié dans Swissreg le 07.10.2026
- 25 juin 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.05.2025 → 31.05.2026
Publié dans Swissreg le 25.06.2025
- 28 oct. 2024
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.05.2024 → 31.05.2025
Publié dans Swissreg le 28.10.2024
- 30 nov. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 30.11.2023
- 24 nov. 2015
Mandataire inscrit
- Mandataire
- P&TS SA, Av. J.-J. Rousseau 4, P.O. Box 2848, 2001 Neuchâtel
Publié dans Swissreg le 24.11.2015
- 26 août 2015
Délivré
Publié dans Swissreg le 26.08.2015
Parties
Inventeur
Zanatta, Pauline
06800 Cagnes sur Mer, FR
Bergenthal, Audrey
75016 Paris, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.