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Brevet européen · EP2568873 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2568873
Numéro de demande
EP11779990
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
13 mai 2011
Publié
20 mars 2013
Délivré
31 oct. 2018
Radié
31 mai 2019
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61B 1/32 (2006.01)
A61B 17/02 (2006.01)
A61B 17/30 (2006.01)
A61F 9/007 (2006.01)
A61F 9/013 (2006.01)
Priorité
AU 2010902064 13.05.2010
Demande PCT
PCT/AU2011/000567 13.05.2011
Publication PCT
WO2011/140612 17.11.2011
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 déc. 2019

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 18.12.2019

  2. 31 oct. 2018

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 31.10.2018

Parties

Inventeur

GAN, Philip

Warrnambool Victoria 3280, AU

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.