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Brevet européen · EP2568889 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2568889
Numéro de demande
EP11711980
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
23 mars 2011
Publié
20 mars 2013
Délivré
23 avr. 2014
Fin de la protection au plus tard
22 mars 2031
Prochaine annuité due
31 mars 2027
Classes CIB
A61B 17/15 (2006.01)
Priorité
GB 201007782 11.05.2010
Demande PCT
PCT/GB2011/050582 23.03.2011
Publication PCT
WO2011/141723 17.11.2011
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 avr. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2026

  2. 1 avr. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2025

  3. 1 avr. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2024

  4. 21 déc. 2023

    Adresse modifiée

    Mandataire
    E. Blum & Co. AG, Patent- und Markenanwälte VSP, Vorderberg 11, 8044 Zürich → E. Blum & Co. AG, Hofwiesenstrasse 349, 8050 Zürich

    Publié dans Swissreg le 21.12.2023

  5. 1 avr. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2023

  6. 23 avr. 2014

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 23.04.2014

  7. 23 avr. 2014

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    E. Blum & Co. AG, Patent- und Markenanwälte VSP, Vorderberg 11, 8044 Zürich

    Publié dans Swissreg le 23.04.2014

Parties

Inventeur

REEVE, Michael

Leeds Yorkshire LS11 8DT, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.