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Brevet européen · EP2568891 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2568891
Numéro de demande
EP11721167
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
4 mai 2011
Publié
20 mars 2013
Délivré
26 oct. 2016
Radié
31 mai 2017
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61B 17/17 (2006.01)
A61B 17/72 (2006.01)
Priorité
US 777369 11.05.2010
Demande PCT
PCT/US2011/035134 04.05.2011
Publication PCT
WO2011/143027 17.11.2011
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 20 déc. 2017

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 20.12.2017

  2. 26 oct. 2016

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 26.10.2016

Parties

Inventeur

GORDON, J., Eric

St. Louis, MO 63110, US

LANDES, Mark, D.

Salem, New Hamsphire 03079, US

DANIELS, David, W.

Winona Lake, IN 46590, US

BROWN, Scott C.

Warsaw, Indiana 46580, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.