DREHBARE MANSCHETTE FÜR EINE PROTHESE
Brevet européen · EP2568927 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2568927
- Numéro de demande
- EP11710789
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 29 mars 2011
- Publié
- 20 mars 2013
- Délivré
- 11 nov. 2015
- Fin de la protection au plus tard
- 28 mars 2031
- Prochaine annuité due
- 31 mars 2027
- Classes CIB
- A61F 2/40 (2006.01)A61B 17/84 (2006.01)A61F 2/00 (2006.01)A61F 2/30 (2006.01)
- Priorité
- GB 201007656 07.05.2010
- Demande PCT
- PCT/EP2011/054794 29.03.2011
- Publication PCT
- WO2011/138090 10.11.2011
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 avr. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2026
- 1 avr. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2025
- 1 avr. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2024
- 21 déc. 2023
Adresse modifiée
- Mandataire
- E. Blum & Co. AG, Patent- und Markenanwälte VSP, Vorderberg 11, 8044 Zürich → E. Blum & Co. AG, Hofwiesenstrasse 349, 8050 Zürich
Publié dans Swissreg le 21.12.2023
- 1 avr. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2023
- 11 nov. 2015
Délivré
Publié dans Swissreg le 11.11.2015
- 11 nov. 2015
Mandataire inscrit
- Mandataire
- E. Blum & Co. AG, Patent- und Markenanwälte VSP, Vorderberg 11, 8044 Zürich
Publié dans Swissreg le 11.11.2015
Parties
Inventeur
Leeds Yorkshire LS11 8DT, GB
Leeds Yorkshire LS11 8DT, GB
Leeds Yorkshire LS11 8DT, GB
Leeds Yorkshire LS11 8DT, GB
Leeds Yorkshire LS11 8DT, GB
Beeston Leeds LS1 1 8DT, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.