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Brevet européen · EP2568928 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2568928
Numéro de demande
EP11758375
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
25 juil. 2011
Publié
20 mars 2013
Délivré
23 sept. 2015
Fin de la protection au plus tard
24 juil. 2031
Prochaine annuité due
31 juil. 2027
Classes CIB
A61F 2/44 (2006.01)
Priorité
DE 102011014809 20.03.2011
WO PCT/EP2010/004546 23.07.2010
Demande PCT
PCT/EP2011/003715 25.07.2011
Publication PCT
WO2012/010327 26.01.2012
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 août 2026

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    31.07.2026 → 31.07.2027

    Publié dans Swissreg le 01.08.2026

  2. 1 août 2025

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    31.07.2025 → 31.07.2026

    Publié dans Swissreg le 01.08.2025

  3. 1 août 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.08.2024

  4. 1 août 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.08.2023

  5. 1 août 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.08.2022

  6. 23 sept. 2015

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 23.09.2015

Parties

Titulaire

privelop-spine ag

Privelop-Spine AG

Riedenmatt 2, 6370 Stans

Inventeur

KLOSS, Henning

CH-6373 Ennetbürgen

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.